I. Editeur

Le site est édité par la société:

Nom Commercial : Namsaya

Forme sociale : Micro Entreprise

Siège : 61 Rue de Lyon 75012 PARIS

SIRET : 982 391 872 00024
RCS : PARIS

Le Directeur de la publication est : Monsieur Salim LASSEHAB

Contact : contact@namsaya.fr

L’hébergeur du Site est : O2switch

II. Propriété Intellectuelle :

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du Site sont protégés par le droit d’auteur et par le droit des bases de données, conformément au Code de la propriété intellectuelle, et sont la propriété de l’Editeur.

L’Utilisateur s’interdit de porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits de reproduction, représentation et autres détenus par l’Editeur, y compris par application des articles L. 342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs aux bases de données.

L’Utilisateur ne peut, en aucun cas, reproduire ou représenter dans leur intégralité les données contenues dans les fonds documentaires. Il s’interdit également de procéder à toute reproduction, extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base de données, ainsi qu’à l’extraction ou à la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base de données.

Toute autre utilisation non prévue par le Code de la propriété intellectuelle est soumise à l’autorisation préalable et écrite de l’Editeur. L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable de l’Editeur pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du Site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires étant strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Editeur constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L. 122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Les obligations stipulées aux présentes sont applicables pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle de l’Editeur et pour tout pays.

III. Données à caractère personnelle et cookies

Sur ces points, l’Editeur renvoie à sa politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : https://namsaya.fr/politique-de-confidentialite/